Propriété du site
Le site www.geomex.fr est la propriété pleine et entière de la SàRL Cabinet GEOMEX représentée par Monsieur Guillaume Kling en sa qualité de gérant.
Société à responsabilité limitée au capital de 15000 euros
Siège social
7 rue Klee 68150 RIBEAUVILLE
SIRET 792 492 498 00011
RCS Colmar
Directeur de la publication
Le responsable du contenu du site est Monsieur Guillaume Kling
Gestion du site
Le webmaster du site est Monsieur Julien Di Giusto
Hébergement
Le site www.geomex.fr est hébergé par OVH 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX
Conception/Réalisation
Agence Mars Rouge www.marsrouge.com
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion
– respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site internet propriété de la société GEOMEX. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». Dans le cas d’un site internet, l’adresse du site www.geomex.fr doit impérativement figurer.
Pour votre information, GEOMEX est une marque déposée à l’Institut National de la Propriété Industrielle sous le numéro 4284664.
Confidentialité des courriers
Informations relatives à l’envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti et que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la société GEOMEX de fournir une réponse ou traiter vos demandes. Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires présents sur ce site sont utilisées pour mieux répondre à vos attentes. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent la société GEOMEX à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
Liens vers des sites web de tiers
Le site de la société GEOMEX propose des liens vers des sites web de tiers. Ces sites, non-contrôlés par la société GEOMEX, ne font pas partie du site de la société GEOMEX qui n’a pas la maîtrise de leur contenu et décline par conséquence toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. La société GEOMEX fournit ces liens uniquement pour la commodité de l’utilisateur.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.geomex.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Mulhouse.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Liens divers
NosGeometres.com, site de recherche de géomètres avec recommandations de Clients